MENTIONS LÉGALES

1. IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE

Le site internet BONNEVILLE AMERICANA (ci-après le « Site ») est édité par l'entreprise individuelle (micro-entreprise) :

• Nom / Prénom : Ronan Perrot

• Statut juridique : Entrepreneur individuel (Micro-entreprise)

• Siège social : 8 rue de la blottais 35137 Pleumeleuc FRANCE

• Numéro SIRET : 51137760800035

• Numéro RCS : 511377608 RCS RENNES

• Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

• Directeur de la publication : Ronan Perrot

• Contact :bonneville.americana@gmail.com 

2. HÉBERGEMENT DU SITE

Le site BONNEVILLE AMERICANA est hébergé par la société :

• Shopify Inc.

• Adresse de l'hébergeur : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, K1P 5L8, Canada

• Site web de l'hébergeur : https://www.shopify.com

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

4. DONNÉES PERSONNELLES ET PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, l'utilisateur peut contacter le Vendeur par e-mail à l'adresse de contact de la boutique. Les données collectées sur le Site sont destinées à un usage strictement interne pour le traitement des commandes et la gestion de la relation client.